11 janvier 2023 Avis commun : Avis 141 CCNE/Avis 4 CNPEN – Diagnostic médical et intelligence artificielle : enjeux éthiques Lire la suite
7 novembre 2022 Avis 140 du CCNE : « Repenser le système de soins sur un fondement éthique. Leçons de la crise sanitaire et hospitalière, diagnostic et perspectives » Lire la suite
14 septembre 2022 Avis 139 du CNNE : Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité Lire la suite
20 juin 2022 Vie affective et sexuelle dans le cadre de l’accompagnement des ESSMS – Note de cadrage Lire la suite
17 mars 2022 Document repère : Vécus et analyses de professionnels du soin et de l’accompagnement. Une enquête sur la première vague de la Covid-19 Lire la suite
9 octobre 2021 Réponse à la saisine de Sophie Cluzel, Ministre chargée des personnes handicapées sur l’accès à la vie affective et sexuelle et l’assistance sexuelle des personnes handicapées Lire la suite
9 juin 2021 Avis du CCNE : Enjeux éthiques relatifs à la vaccination contre la Covid-19 des enfants et des adolescents Lire la suite
9 juin 2021 QPC : contrôle des mesures d’isolement ou de contention dans le cadre des soins psychiatriques sans consentement Lire la suite