Dans cette rubrique, vous trouverez les enquêtes effectuées sous l’égide de l’EREB dans le cadre de la mission observatoire des pratiques au regard de l’éthique.

2019

2018

  • L’EREB a mené une enquête relative aux comités d’éthique des établissements membres de l’EREB entre mai et septembre 2018.

Le but de cette enquête est double : connaître l’organisation et les modalités de fonctionnement des comités et structures internes d’éthique de ces établissements, d’une part, et développer les liens entre comités et structures internes d’éthique et l’EREB dans le cadre du RRESB au travers des travaux menés ou souhaités par chacun, d’autre part.

Résultats de l’enquête : CARTOGRAPHIE-Complète-2018 – Synthèse Cartographie

2017

  • Enquête sur la pratique des directives anticipées au sein du CHRU, JAOUEN Cindy, Master 2 droit des personnes vulnérables, Université de Bretagne Occidentale (UBO), Brest

2016

  • Enquête “Entretiens semi-directifs avec des familles confrontées à la demande de prélèvement d’organes en réanimation médicale au CHRU de Brest”, Gaëlle CURTO, étudiante en master 2 Recherche “Prévention et Décisions en Santé”, Faculté de Médecine et des Sciences de la santé, UBO
  • Enquête “Cartographie des comités internes d’éthique de la région Bretagne”, Salah DAOUI, élève-directeur, EHESP, septembre-octobre 2016
  • L’influence des croyances religieuses du patient sur ses soins : enquête auprès des médecins du CHRU de Brest, Adeline MORVAN, Master 2 “Droit des personnes vulnérables”, Faculté de Droit et sciences économiques, UBO –  mars-avril 2016 Synthse-Rsultats-Questionnaire-Soins_et_croyances_religieuses-A_Morvan-042016
  • Enquête “La vaccination des professionnels de santé à l’hôpital “, Mémoire de stage “La vaccination des professionnels de santé à l’hôpital”, Angélique REPTIN, Master 2 “Droit, éthique et santé”, Faculté de Droit et science politique, Université de Rennes 1 Questionnaire_vaccination

2015

  • Enquête personnelle auprès de 120 personnes prises au hasard dans le CHRU sur les prélèvements d’organes (sur le don d’organes selon 2 axes concourant à l’extension du nombre de greffons : consentement présumé renforcé – article 46 ter du projet de loi Santé – et nouvelle catégorie Maastricht 3 de donneurs potentiels), Mémoire professionnel de master 2 « Du don au prélèvement d’organes sur donneurs décédés : analyse d’un renversement de finalité », soutenu le 25 septembre 2015 : directeur de mémoire : Mme M. Rebourg ; codirecteur : J-M. Boles, Marie CORNELOUP, Master 2 « Droit privé fondamental », Faculté de Droit et sciences économiques, UBO – mars-avril 2015  Mémoire CORNELOUP Marie – Don au prélèvement d’organes

2014

  • Poursuite de l’enquête : « Précarité et accès aux soins » au point H à Brest, pour atteindre un effectif total de 100 personnes interrogées, Poursuite de l’enquête sur Personne de confiance et Directives anticipées : Bilan de l’appropriation de ces droits par les patients 4 ans après la première enquête menée au CHRU de Brest pour atteindre un effectif total de 120 personnes interrogées au sein du CHRU, Synthèse et analyse des contributions (professionnels de santé/non professionnels de santé) recueillies dans le cadre de la conférence-débat grand public : « Fin de vie : quelle « assistance médicalisée pour mourir » ? Laisser mourir, faire mourir ou accompagner ? » organisée par l’EEBO, en parallèle des débats citoyens menés par la commission SICARD, à la mairie de Brest le 6 décembre 2012, Clémence TESSON, Chargée de mission (contrat de chercheur UBO – septembre 2013 – février 2014)

2013

  • Mémoire de stage « Précarité et accès aux soins » : Enquête effectuée auprès de 49 personnes en situation de précarité consultant pour soins soit à la cellule d’accueil précarité du CHRU de Brest, soit au point H à Brest – Enquête poursuivie dans le cadre d’un contrat de chargé de mission, Clémence TESSON, Master 2 « Droit des personnes vulnérables » (UBO) – février-avril 2013 CTESSON_Resultats_Nouvelle_enquete_dec2013
  • Enquête sur Personne de confiance et Directives anticipées : Bilan de l’appropriation de ces droits par les patients 4 ans après la première enquête menée au CHRU de Brest – Enquête effectuée auprès de 50 personnes au sein du CHRU – Enquête poursuivie dans le cadre d’un contrat de chargé de mission (Voir ci-dessus), Camille HENRY, Master 1 « Droit, éthique, santé » (Université de Rennes 1) – juin-juillet 2013
  • Réalisation d’un recensement des structures de réflexion éthique internes des établissements de santé, publics et privés, de Bretagne; Enquête sur les « gérontechnologies » : quelle politique publique en Bretagne ? : Méthode, questionnaire et analyse, Mathilde KERGARADE, L2 – IEP de Grenoble – juin-juillet 2013 Rapport_MKergarade_Comites_ethiques_ES_bretons_Gerontechnogies_Pol_pub_Bretagne

2012

  • Etude qualitative effectuée auprès de 11 professionnels de santé du CHRU de Brest, étude s’appuyant sur un questionnaire exhaustif et ayant pour objet : « Regards croisés sur la pratique des professionnels de santé à l’égard des personnes vulnérables en raison d’une altération de leurs facultés personnelles, juridiquement protégées ou non », Caroline PLOUHINEC, Master 2 « Droit des personnes vulnérables » (UBO) – mars-mai 2012 Memoire_2012_CPlouhinec_Consentement_aux_soins_personnes_vulnerables_et_protegees

2011

  • Mémoire « Le refus de traitement » : Enquête personnelle effectuée auprès de 132 patients et membres de familles dans le CHRU sur le droit au refus de traitement, Anaëlle LE BAILL, Master 2 « Droit des personnes vulnérables » (UBO) – février-mai 2011 AleBaill_Memoire_M2_Refus_traitement_062011

2010

  • Mémoire « Enquête sur la personne de confiance et les directives anticipées. Evaluation des procédures institutionnelles mises en place en 2008 au CHU de Brest », FLOCH M. et BOLES J-M., Effectivité de la personne de confiance et des directives anticipées : évaluation de procédures institutionnelles au CHRU de Brest, Revue Générale de Droit Médical, n°39, juin 2011, p. 7-22; FLOCH M., Le respect de la volonté des patients : Enquête sur la personne de confiance et les directives anticipées, Les Etudes Hospitalières, Mémoires numériques de la BNDS, juillet 2011, 156 pages, Mathilde FLOCH, Master 2 « Droit, éthique et santé », Université de Rennes 1 – février-mai 2010